Autorisation de virement de crédit 21 février 2024 Autorisation de virement de crédit Lire la suite »
Modification du tableau des effectifs 21 février 2024 Modification du tableau des effectifs Lire la suite »
Demande de subvention CDA pour fonds de concours 9 février 2024 Demande de subvention CDA pour fonds de concours Lire la suite »
Augmentation du loyer au 1 place de l’Eglise 9 février 2024 Augmentation du loyer au 1 place de l’Eglise Lire la suite »
DM : régularisation prélèvement fiscalité 9 février 2024 DM : régularisation prélèvement fiscalité Lire la suite »
Mise en place de la nomenclature M57 9 février 2024 Mise en place de la nomenclature M57 Lire la suite »
Modification des statuts de la CDA de Saintes : changement de dénomination et à l’ajustement du périmètre des animations touristiques de la compétence facultative tourisme 9 février 2024 Modification des statuts de la CDA de Saintes : changement de dénomination et à l’ajustement du périmètre des animations touristiques de la compétence facultative tourisme Lire la suite »
Souscription d’un emprunt budget annexe lotissement communal « Le Vallon Boisé » 9 février 2024 Souscription d’un emprunt budget annexe lotissement communal « Le Vallon Boisé » Lire la suite »
Création d’un budget annexe pour le lotissement communal 9 février 2024 Création d’un budget annexe pour le lotissement communal Lire la suite »
Lotissement : prix de vente par lot 9 février 2024 Lotissement : prix de vente par lot Lire la suite »
Demande d’aide départementale au titre de la voirie communale accidentogène 9 février 2024 Demande d’aide départementale au titre de la voirie communale accidentogène Lire la suite »
DM : achat matériel service technique 9 février 2024 DM : achat matériel service technique Lire la suite »
Lotissement : défense extérieure contre incendie 9 février 2024 Lotissement : défense extérieure contre incendie Lire la suite »
Défense extérieure contre l’incendie – 2024 9 février 2024 Défense extérieure contre l’incendie – 2024 Lire la suite »
Revalorisation participation prévoyance 9 février 2024 Revalorisation participation prévoyance Lire la suite »
Création d’une association – adoption des statuts 9 février 2024 Création d’une association – adoption des statuts Lire la suite »
Création d’une association : délibération de principe 9 février 2024 Création d’une association : délibération de principe Lire la suite »
Modification statuts CDA de Saintes : prise de compétence France services dans les quartiers politique de la ville – nouvelle compétence facultative 9 février 2024 Modification statuts CDA de Saintes : prise de compétence France services dans les quartiers politique de la ville – nouvelle compétence facultative Lire la suite »
CDA de Saintes : prise en charge réseau pluvial des travaux réfection de voirie dans le bourg 9 février 2024 CDA de Saintes : prise en charge réseau pluvial des travaux réfection de voirie dans le bourg Lire la suite »
Réforme de la taxe d’aménagement et décision en matière de reversement de ladite taxe des communes vers la CDA de Saintes 9 février 2024 Réforme de la taxe d’aménagement et décision en matière de reversement de ladite taxe des communes vers la CDA de Saintes Lire la suite »
